La sous-traitance interne

Published by EDP Sciences 2009

La sous-traitance interne

In collaboration with: Michel Héry

In the series Avis d'experts

https://doi.org/10.1051/978-2-7598-0842-7

Overview
Contents

About this book

La contrainte de productivité fait que nos entreprises choisissent de plus en plus souvent de confier les tâches de maintenance, nettoyage, gardiennage, logistique à des entreprises spécialisées plutôt que de les faire elles-même. On assiste à un recentrage sur leur cœur du métier qui s'est accompagné de la mise en place d'une politique qualité forte, supposée garantir la bonne exécution et la traçabilité des prestations fournies, à travers notamment les systèmes de management de la sécurité. Cette sous-traitance interne s'est-elle traduite par un transfert (voire un accroissement) des risques professionnels des premières (les entreprises utilisatrices) vers les secondes (les entreprises extérieures) ? Ou au contraire a-t-elle permis une professionnalisation des activités permettant aux travailleurs d'effectuer leur travail dans de meilleures conditions ? Les évolutions de la législation suite à la catastrophe d'AZF visant à améliorer la coordination de la sécurité entre les entreprises utilisatrices et les entreprises extérieures constituent-elles un progrès ou restent-elles purement théoriques ? Cet ouvrage n'a pas la prétention d'apporter des réponses simples à ces questions complexes. À partir de la réflexion de spécialistes des questions de santé au travail, mais surtout à partir des témoignages de nombreux acteurs du secteur (chefs d'entreprise et responsables CHSCT, donneurs d'ordres et sous-traitants, gestionnaires de systèmes de management de la sécurité, préventeurs), un tableau des conditions d'exercice de la sous-traitance est tracé. Au fil des pages, le constat s'impose de lui-même : le débat amorcé ici ne concerne pas le seul monde de l'entreprise, il pourrait bien intéresser toute notre société.

Author / Editor information

Héry Michel :

Michel Héry, chercheur chargé de mission à la direction des applications de l'INRS, spécialiste de l'évaluation des expositions professionnelles et responsable du projet Prévention des cancers professionnels. (au moment de la parution de l'ouvrage)

Topics

Frontmatter Publicly Available Download PDF	1
Table des matières Publicly Available Download PDF	3
Les auteurs Requires Authentication Unlicensed Licensed Download PDF	15
Introduction Michel Héry Requires Authentication Unlicensed Licensed Download PDF	19
Partie I LA RÉGLEMENTATION
1 Sous-traitance et droit du travail Nathalie Guillemy Requires Authentication Unlicensed Licensed Download PDF	25
Partie II UNE ENQUÊTE, L’EXPLOITATION D’UNE BASE DE DONNÉES
2 Entreprises extérieures : pénibilité dans les métiers de la maintenance et recherche de voies d’actions Claude Pichot Requires Authentication Unlicensed Licensed Download PDF	45
3 Les voies d’amélioration des conditions de travail dans la maintenance Claude Pichot Requires Authentication Unlicensed Licensed Download PDF	84
4 Les accidents liés à la sous-traitance. Exploitation de la base de données Epicea Corinne Grusenmeye Requires Authentication Unlicensed Licensed Download PDF	98
Partie III LES INSTITUTIONNELS DE LA PRÉVENTION
5 Intervention de travailleurs d’entreprises extérieures : un sujet de préoccupation majeure en matière de santé et de sécurité au travail Michel Héry Requires Authentication Unlicensed Licensed Download PDF	119
6 Suivre la santé des travailleurs des entreprises extérieures. Quelques propositions à travers l’expérience acquise dans la protection de la santé des travailleurs des entreprises extérieures intervenant dans le domaine du nucléaire Catherine Rondeau du Noyer Requires Authentication Unlicensed Licensed Download PDF	172
7 Sous-traitance : le point de vue d’un contrôleur de CRAM Jean-Pierre Lefèvre Requires Authentication Unlicensed Licensed Download PDF	191
8 Prestation de service et sous-traitance dans les gares parisiennes SNCF : risques et prévention Julien Tonner Requires Authentication Unlicensed Licensed Download PDF	206
Partie IV LES SYSTÈMES DE MANAGEMENT DE LA SÉCURITÉ
9 Le MASE : Manuel Amélioration Sécurité Entreprises Cathy Walczack and Serge Keroullé Requires Authentication Unlicensed Licensed Download PDF	241
10 Le MASE, au-delà des idées reçues Cathy Walczack and Serge Keroullé Requires Authentication Unlicensed Licensed Download PDF	257
11 Une structure de prévention des risques professionnels originale : le GIE de sous-traitance de Biganos Marc Martigny Requires Authentication Unlicensed Licensed Download PDF	264
12 Formations externes à la sécurité pour les établissements classés Seveso, un dispositif sous pression1 François Duchêne Requires Authentication Unlicensed Licensed Download PDF	272
Partie V LE POINT DE VUE DU MONDE DE L’ENTREPRISE
13 Maîtrise des risques et interventions d’entreprises extérieures au CEA Hervé Bernard Requires Authentication Unlicensed Licensed Download PDF	289
14 La politique hygiène et sécurité d’une PME de mécanique industrielle Gérard Agut and Alain Colman Requires Authentication Unlicensed Licensed Download PDF	296
15 Ortec, un ensemblier de services en France et à l’international Bernard Greder Requires Authentication Unlicensed Licensed Download PDF	304
16 GSF : dans le tertiaire ou dans l’industrie, le nettoyage au coeur de la sous-traitance — Focus sur le nettoyage dans l’industrie agroalimentaire Marie Battreau, Lionel Delaveau, Franck Demézières and Gérald Hacot Requires Authentication Unlicensed Licensed Download PDF	315
17 Aucune priorité ne peut s’exercer au détriment de la sécurité : elle fait partie intégrante du travail. Une entreprise de travail temporaire confrontée à la sous-traitance industrielle Fatima Sef Saf Requires Authentication Unlicensed Licensed Download PDF	326
18 Le point de vue d’un ancien secrétaire de CHSCT d’une entreprise pétrochimique Vitor Pereira Requires Authentication Unlicensed Licensed Download PDF	337
19 La sous traitance de site. Exemple du nucléaire Michel Lallier Requires Authentication Unlicensed Licensed Download PDF	350
20 Un faible recours à « l’expert CHSCT » par les entreprises sous-traitantes Mokhtar Larbi Requires Authentication Unlicensed Licensed Download PDF	366
Quelques éléments de synthèse : comment améliorer la prévention des risques professionnels dans le contexte de la sous-traitance interne Requires Authentication Unlicensed Licensed Download PDF	373

(Deutsch)

Language: French
Publisher: EDP Sciences
Audience: College/higher education;
Pages
- Main content: 378
Keywords: Public Health

eBook

Published: May 1, 2009
ISBN: 9782759808427